Mentions légales et Conditions générales d’utilisation du Site –2024

Le Site www.equation-durable.fr est la propriété de PERRETTE SARL.

Editeur du site

PERRETTE SARL
(Siège social) 48, rue des Pyrénées
FR- 75020 Paris
Téléphone : +33 (0) 9 78 80 16 91
Numéro de T.V.A. : FR41910693951
PERRETTE SARL est une Société à responsabilité limitée au capital de 2 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 910 693 951.

Responsable de publication

Vanessa PERRETTE – co-gérante

Hébergeur du site

Ce site est hébergé exclusivement sur des datacenters de la société OVH.

Adresse de l’hébergeur :

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Engagement de l'hébergeur en matière de développement durable :

https://corporate.ovhcloud.com/fr/sustainability/environment/

L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’Utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ledit site web.

Les mentions légales du Site EQUATION DURABLE peuvent être amenées à évoluer, nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Eco-conception web et accessibilité

Le Site web wwww.equation-durable.fr a été éco-conçu par EQUATION DURABLE elle-même pour réaliser le site le plus écologique possible aux normes accessibilité.

L’éco-conception de site Web est une approche innovante et responsable pour créer des sites internet tout en préservant notre environnement.

Nous reconnaissons l'importance de rendre la technologie accessible à tous les utilisateurs, quelles que soient leurs capacités. Nous nous engageons à faire en sorte que notre site web soit une plateforme à laquelle tout le monde puisse accéder et utiliser de manière transparente. Pour atteindre cet objectif, notre site web a été conçu spécifiquement pour adhérer aux directives d'accessibilité du WAD de l’Union Européenne.

Notre engagement en faveur de l'accessibilité se reflète dans plusieurs améliorations spécifiques que nous avons mises en œuvre :

Balisage alt descriptives pour les images non esthétiques, ce qui permet aux lecteurs d'écran de transmettre le contenu et l'objectif des images aux utilisateurs qui ne peuvent pas les voir
Balisage HTML sémantique
Notations ARIA pour décrire avec précision les éléments de contenu tels que les éléments de navigation, les formulaires et les données tabulaires
Indicateurs de mise au point et balises ARIA
Fonctionnalité de « passage au contenu » sur chaque page afin de simplifier la navigation
Contraste des couleurs
Prise en compte de la motricité
Conception adaptée au zoom. Notre site web reste entièrement fonctionnel et riche en contenu lorsqu'il est redimensionné jusqu'à 200 %, ce qui permet de répondre aux besoins des utilisateurs qui ont recours à l'agrandissement.
Animations minimales. Les animations sont utilisées avec parcimonie et respectent les contrôles du navigateur pour permettre aux utilisateurs de les désactiver, évitant ainsi les distractions inutiles. En outre, dans le cadre de notre engagement en faveur du développement durable, nous avons éco-conçu notre site pour réduire notre empreinte carbone. Nous avons minimisé l'utilisation d'images et opté pour des graphiques vectoriels sur l'ensemble du site afin de réduire la taille des fichiers et le temps de chargement des pages.

En combinant les principes d'accessibilité et de durabilité, nous visons à offrir une expérience en ligne inclusive et durable à tous les visiteurs de EQUATION DURABLE.

Crédits

Toutes les illustrations graphiques et photographiques sont l’œuvre de EQUATION DURABLE.

Conditions Générales d’utilisation

L’Utilisateur du Site web www.equation-durable.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

EQUATION DURABLE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait été tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site.

Les informations fournies par l’exploitant du Site web le sont à titre indicatifs et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

L’Utilisateur ne doit pas utiliser le Site ou son contenu dans un dessein illicite ou prohibé par les présentes conditions d’utilisation, ni en vue d’encourager toute activité illégale ou autre activité portant atteinte aux droits de EQUATION DURABLE ou de tiers.

L’Utilisateur n’est pas autorisé à utiliser des dispositifs, programmes, algorithmes ou autres méthodes automatiques pour accéder à, acquérir, copier ou surveiller toute partie du Site, ni à reproduire ou contourner la structure navigationnelle ou la présentation du Site pour lui procurer des données, des documents ou des informations. L’Utilisateur peut seulement extraire et/ou réutiliser les données, documents ou informations du Site lorsque cela lui a été expressément autorisé.

L’Utilisateur ne doit pas essayer d’accéder de façon illicite à toute section ou fonctionnalité du Site, ni à tout autre système ou réseau connecté au Site, ni aux services offerts sur le Site, par piratage informatique ou tout autre moyen illégitime.

L’Utilisateur ne doit pas essayer d’analyser ou de tester la vulnérabilité du Site ou de tout réseau connecté au Site, ni enfreindre les mesures de sécurité et d’authentification mises en place sur le Site ou les réseaux connectés au Site. L’Utilisateur n’est pas autorisé à interroger ou tracer les informations sur les autres Utilisateurs, ou les clients de EQUATION DURABLE, notamment tout compte Utilisateur dont il n’est pas le détenteur ou sa source, ni à exploiter le Site ou les services ou les informations mis à disposition via le Site, de quelque manière que ce soit, dans le but de révéler ces informations, notamment les informations d’identification personnelles ou les informations autres que ses propres informations, telles qu’elles apparaissent sur le Site.

L’Utilisateur s’engage à ne prendre aucune mesure qui imposerait une charge excessive ou déraisonnable sur l’infrastructure du Site ou des systèmes ou des réseaux de EQUATION DURABLE Groupe, ou de tout système ou réseau connecté au Site ou à EQUATION DURABLE.

L’Utilisateur s’engage à n’utiliser aucun dispositif ou logiciel pour interférer ou essayer d’interférer sur le bon fonctionnement du Site ou sur toute transaction conduite sur le Site ou sur l’utilisation du Site par toute autre personne.

L’Utilisateur ne doit pas essayer de contrefaire les en-têtes ou manipuler les identifiants de quelque manière que ce soit pour déguiser l’origine d’un message ou d’une transmission envoyée à EQUATION DURABLE via le Site, ou d’un service offert via le Site. L’Utilisateur ne doit pas prétendre être ou représenter quelqu’un d’autre, ni se faire passer pour une autre personne physique ou morale.

EQUATION DURABLE se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre de manière temporaire ou permanente l’usage de ce Site et ne saurait être tenu pour responsable de ces changements, suspensions ou interruptions. EQUATION DURABLE décline également toute responsabilité pour les dysfonctionnements ou interruptions lors de l’utilisation du Site, dus à une panne de courant, une défaillance des lignes téléphoniques et/ou d’internet, ou tout évènement dommageable hors de son contrôle.

Informations techniques

EQUATION DURABLE ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages éventuellement subis par l’environnement technique de l’Utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour utiliser le Site et/ou les informations contenues par celui-ci.

Les transmissions via le réseau internet ne sont jamais totalement confidentielles et sûres et il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

L’Utilisateur s’engage à indemniser et dégager EQUATION DURABLE de toute responsabilité au regard de toute perte ou réclamation à la suite d’actions lancées par des tiers dues à, ou en rapport avec, sa propre utilisation du Site.

Absence de garantie

EQUATION DURABLE s’efforce de maintenir ce Site à jour. Néanmoins, EQUATION DURABLE ne saurait garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations mises à disposition, quelles qu’elles soient.

Par conséquent, et dans les limites autorisées par le droit applicable, EQUATION DURABLE décline toute responsabilité pour tout dommage indirect, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences pouvant découler d’une visite sur le Site ou associé à celle-ci, notamment et sans limitation, de toute perte de bénéfices, interruption d’activités, perte de logiciels ou de données.

Liens Hypertextes

La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l’accord préalable et express de EQUATION DURABLE.

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’existence d’un lien hypertexte entre le Site et un site tiers ne signifie aucunement que EQUATION DURABLE apporteuse garantie sur le contenu de ce Site ou l’usage qui pourrait en être fait, et ne saurait, en aucun cas, engager sa responsabilité. L’Utilisateur visite les autres sites à ses risques et sous sa responsabilité.

EQUATION DURABLE ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs vers les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet.

Il est rappelé que des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire du fait du système de transmission électronique.

Droit d’auteur – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, pris individuellement ou dans leur ensemble, relèvent de la législation applicable sur la propriété intellectuelle, le droit d’auteur et le droit des marques, aussi bien en ce qui concerne la forme (arborescence, agencement des données, design, convivialité…) que son contenu (marques, textes, images, illustrations, musiques, sons…).

Ces éléments sont la propriété exclusive de EQUATION DURABLE ou lui sont donnés en licence et EQUATION DURABLE en est le seul utilisateur autorisé.

Les éléments relatifs à nos partenaires ont fait l’objet d’un accord préalable et sont soumis aux mêmes conditions de respect des droits d’auteur et de la propriété intellectuelles que pour tous les autres éléments du Site.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément du Site, par quelque procédé ou support que ce soit, de même que leur altération, est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de EQUATION DURABLE et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site web www.equation-durable.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de EQUATION DURABLE et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du Site web est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les Utilisateurs sont informés que EQUATION DURABLE n’est pas responsable des relations pouvant s’établir entre un partenaire et un client final.

Politique de confidentialité d’EQUATION DURABLE - 2024

La collecte et le traitement des « Données Personnelles » (telles que définies par les textes visés ci-après) effectués à partir du Site www.equation-durable.fr sont faits en application du Règlement Général sur la Protection des Données adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

EQUATION DURABLE vous informe sur la collecte, l’utilisation et la protection des données personnelles que vous nous transmettez.

Cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par EQUATION DURABLE, notamment dans le cadre de la mise en conformité avec une nouvelle législation ou réglementation.

D’une manière générale, vous pouvez visiter le Site internet www.equation-durable.fr sans communiquer aucune information personnelle vous concernant.

EQUATION DURABLE peut être amené à vous demander de renseigner votre adresse email, notamment dans le cadre de la rubrique « Nous contacter » et la raison de votre prise de contact via l’encadré « message » du formulaire de contact. En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par EQUATION DURABLE, aux fins indiquées au dans le paragraphe Finalités du traitement.

Responsable du traitement de vos Données Personnelles

Le « responsable de traitement » des Données Personnelles des utilisateurs du Site www.equation-durable.fr est : PERRETTE SARL (cf. mentions légales).

Pour toute question ou exercice de vos droits « Informatique et Libertés » sur les traitements de vos données personnelles par EQUATION DURABLE vous pouvez nous écrire à :

Par mail à l’adresse suivante : contact@equation-durable.com
Par courrier signé à l’adresse suivante : EQUATION DURABLE 48, rue des Pyrénées 75020 Paris

Politique de traitement et d’utilisation des Données Personnelles collectées

Données que vous communiquez via le Site à EQUATION DURABLE

EQUATION DURABLE collecte les Données Personnelles des internautes qui souhaitent instaurer un contact direct avec la société via le formulaire de contact :

Pour en savoir plus sur nos activités et notre offre
Pour toute autre demande

Données collectées automatiquement sur le Site par EQUATION DURABLE

Certaines données personnelles sont recueillies automatiquement du fait de la simple connexion à notre Site. Il s’agit de :

L’adresse IP de votre ordinateur ;
Des informations relatives à votre ordinateur, votre mode de connexion, tel que le type et la version de votre navigateur internet, votre système d’exploitation, l’OS de votre mobile ou tablette, ainsi que l’identifiant de périphérique unique (“UDID”) et d’autres identifiants techniques ;
L’adresse URL de vos connexions, y compris la date et l’heure, ainsi que le contenu auquel vous accédez sur le Produit ou Service ;

Nous vous informons que nous sommes susceptibles, dans un objectif de réalisations de statistiques permettant de mesurer la fréquentation du Site, d’utiliser les données collectées automatiquement de manière agrégée pour des finalités diverses pour autant que lesdites données ne permettent pas vous identifier personnellement : ces données agrégées ne seront pas considérées comme données personnelles.

Finalités de la collecte et du traitement de vos Données Personnelles

Les Données Personnelles des Utilisateurs sont collectées et traitées de la manière suivante :

Cas de collecte : formulaire « nous contacter »
Données collectées : adresse email et toute autre donnée que vous consentez à nous transmettre librement via la rubrique « message » du formulaire de contact (téléphone, adresse postale, etc.)
Finalités : Vous recontacter par email ou par téléphone si vous avez librement consenti à nous le transmettre par message ; répondre à votre message et toute demande adressée librement de votre part.

EQUATION DURABLE n’a pas vocation à utiliser ces données pour d’autres finalités que celles exposées. Toutefois si le cas devait se présenter, votre accord préalable serait nécessaire.

Durée de conservation de vos Données Personnelles

Lorsque vos données sont collectées sur la base de votre consentement, nous les utilisons selon les modalités du tableau ci-dessous et sommes susceptibles de les utiliser jusqu’à ce que vous retiriez votre consentement, par voie écrite à l’adresse mentionnée ci-dessus.

A partir du retrait de votre consentement, vos données sont conservées pendant la durée minimale nécessaire pour accomplir les mesures techniques nécessaires à la suppression.

A l’issue de ces durées respectives vos Données Personnelles sont désactivées de nos bases actives de données.

Partage d’information et accès aux Données Personnelles

Peuvent avoir accès aux Données Personnelles collectées, dans la limite de leurs attributions respectives :

les collaborateurs de EQUATION DURABLE
les partenaires et le cas échéant les sous-traitants si ces données sont nécessaires à la réalisation de la prestation auprès de EQUATION DURABLE et de ses clients ou partenaires

Les Données Personnelles collectées ne seront en aucun cas cédées, vendues à des tiers hors de notre société sans votre accord préalable exprès.

Communication pour des raisons d’ordre juridique et légal

Les Données Personnelles pourront être divulguées à un tiers si EQUATION DURABLE y est contrainte par la loi, une disposition réglementaire, ou une ordonnance judiciaire, ou encore si cette divulgation est rendue nécessaire pour les besoins d’une enquête, injonction ou d’une procédure judiciaire, sur le territoire national ou à l’étranger.

Les Données Personnelles pourront être divulguées à des entreprises, des conseils ou des personnes tierces afin que EQUATION DURABLE se prémunisse contre toute atteinte aux droits, aux biens ou à la sécurité de EQUATION DURABLE.

Sécurité des Données Personnelles

Les Données Personnelles sont conservées sur un serveur sécurisé EQUATION DURABLE et géré par nos soins, pour une protection optimale contre tout accès et toute divulgation, modification, endommagement ou destruction non autorisés.

Dans l’hypothèse où une faille de sécurité serait détectée, les actions utiles seront prises. Les Données Personnelles sont stockées sur des serveurs situés dans l’Union européenne.

Droit d’accès et d’utilisation

Les personnes concernées par les Données personnelles collectées disposent des droits suivants :

d’un droit d’accès (savoir de quelles données EQUATION DURABLE dispose),
d’un droit de rectification (mettre à jour ou corriger leurs données),
d’un droit de suppression des Données Personnelles,
droit d’opposition à la collecte et au traitement de tout ou partie de celles-ci.

Ces droits vous offrent la possibilité de modifier vos préférences de notification à tout moment, en acceptant ou en refusant que vos Données Personnelles soient utilisées dans le cadre d’actions de prospections commerciales. Pour en savoir plus sur l’étendue de vos droits, nous vous conseillons de consulter le site de la CNIL.

Synthèse des traitements des données personnelles collectées sur le Site

Pour appliquer ce droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition, il vous suffit de nous contacter :

Par mail à l’adresse suivante : contact@equation-durable.com
Par courrier signé à l’adresse suivante : EQUATION DURABLE 48, rue des Pyrénées 75020 Paris

https://www.cnil.fr/fr/conformite-rgpd-information-des-personnes-et-transparence

Evolution et mise à jour

Nous attirons votre attention sur le fait que cette Politique de traitement et d’utilisation des données personnelle est susceptible de subir des modifications. Nous vous invitons donc à consulter régulièrement la dernière version en ligne et nous vous informerons via le Site internet ou par les autres voies de communication des évolutions.